Lex Fori

Habitué Nombre de messages : 162 Participation RP : 7 Inscription : 19/06/2008

Lex Fori

Les flammes léchaient allègrement les murs du palais Royal, le cadre en verre accroché derrière le trône se brisa sous l’effet de la chaleur

- Ta sœur ! Prend ta sœur et casse-toi ! VITE !

CRAAAAACCCCCKKKKKKKKKK La dernière poutre qui soutenait encore la salle du trône s’abattue dans un déluge d’étincelles. Elle entraina dans sa chute les rideaux pourpres puis finit pas s’écraser sur le Roy. Bob 1^er le Charretier ainsi nommé par ses sujets n’était plus.

Le visage dégoulinant de sueur mêlée à la poussière, Exequatur s’empara de la fille et s’enfuit à travers l’incendie. Tenant fermement la main de sa sœur.

- Les autres nous attendent dans l’amphithéâtre !

Les plaines de Bethelis étaient clairsemées cette année. Les moissons allaient être mauvaises. Un bon signe pour les affaires d’Exequatur. Quand les récoltes sont mauvaises, les gens ont faim, les gens qui ont faim sont malheureux… et les gens malheureux ça consomme pas… Quoi qu’en disent les analystes.

Exequatur habitait maintenant un manoir qu’il avait fait construire avec ses trois frères et sa sœur : Usus, Fructus, Abusus et Petita. A la mort de feu son père, il avait eut l’idée de récupérer quelques chandeliers en or. Sa seule monnaie d’échange pour repartir à zéro. Ces chandeliers n’étaient finalement que la seule et unique chose qu’il lui restait de son père, excepté ses quelques citations de lui qu’il avait appris par cœur durant son jeune âge. Par la suite, Exequatur avait investi ses deniers restant dans un lopin de terre qui s’avérait posséder un joli filon d’or, une chance que le propriétaire soit mort avant de s’en apercevoir. Profitant de cette manne, il se lança dans plusieurs affaires, toutes fleurissantes les une que les autres, du narcotrafic au proxénétisme. Le tout soigneusement blanchi dans plusieurs de ses tavernes qu’il avait ouvert un peu partout dans le Royaume.

L’enseignement de son père bien qu’un peu rude lui avait été fort bénéfique. Le tout reposait sur une logique simple et implacable. Quelques préceptes gravés dans le marbre de sa mémoire désormais :

« L’argent domine le monde, pour dominer le monde, domine l’argent. »

« Dans ce pays, il faut d'abord faire le fric, quand tu as le pognon tu as le pouvoir, et quand tu as le pouvoir tu as toutes les bonnes femmes »

Et enfin « Une femme, c’est un trou avec du poil autour »

Bob 1^er le Charretier n’a jamais vraiment eu une âme de poète, mais il en avait dans le ciboulot quand même, et il avait fait de ses fils de fins érudits. Des experts de la société contemporaine qui connaissaient particulièrement ses failles. Et c’est en connaissant les failles qu’on réussissait dans la vie paraît-il…

Bob le 1^er avait fait de son royaume un véritable paradis, le commerce était ainsi prospère, les taxes étaient infimes, le monde politique y était corrompu à souhait, les maisons clauses avaient pignon sur rue, toutes les semaines était organisée une grande loterie nationale pour financer les buffets somptueux de la famille Royale. Tout le monde y trouvait son compte, personne n’avait rien à redire à son bon Roy. Il était un modèle pour tous, c’était ce que l’on pouvait appeler en fait un « homme construit soit même ».

Il n’avait jamais été de sang royal, mais il était devenu si populaire en réussissant dans les affaires que le peuple l’avait voulu pour Roy.

Il avait ainsi proclamé un texte de lois essentielles qui régissaient la société de Bethelis.

Bob 1^er était très soucieux de la liberté de l’individu, il avait appris au fil de ses lectures qu’une société libre voyait son indice de développement développé par 4 ou 5. Il fallait donc le moins de limite possibles.

Bob 1^er était un visionnaire, il avait prévu les risques de la totale liberté, il avait instauré un système judiciaire performant et équitable envers tous, qui reposait les lois qu’il promulguait lui-même.

Ainsi, tuer son prochain était sévèrement réprimé par une punition de copier un milliard de fois : « Je ne dois pas tuer mon prochain même si j’ai mes raisons ». Les voleurs se voyaient couper la main, ils ne pouvaient plus recommencer, les violeurs se voyaient couper la… hum, enfin vous voyez…

A vrai dire, ce système était si performant qu’il n’était presque jamais utilisé. Il y avait du travail pour tous donc pas besoin de voler. Pas besoin de tuer pas le voisin s’il me fait cocu, je couche avec sa femme de toute façon, etc. etc.

Une telle réussite ne pouvait faire que des envieux chez les Royaumes voisins, et même si un chevalier Bethelien valait bien 5 chevaliers standards, le pays ne pu faire face à l’Alliance de ses treize Royaumes voisins contre lui. Celui-ci se retrouva vite annexé et placé sous la régence d’un obscur seigneur, un certain Alérandir. La féodalité fut réinstaurée, le pays connaissait sa huitième année d’obscurantisme. Les enfants de Bob 1^er étaient quelque part, on disait qu’ils avaient réussi à acheter leur liberté…

- « Dis-moi Petita, si tu avais le choix entre liberté ou égalité, que choisirais-tu ? Penses-tu qu’une valeur vaut plus que l’autre ?

- Selon la pyramide construite par Papa, la liberté et l’égalité font partie du même bloc, le bloc le plus important par ailleurs. Dès lors, on ne peut pas faire de hiérarchie entre ces deux principes fondamentaux. Le juge devra choisir au cas par cas. Récita d’une voix monocorde la jeune femme.

Exequatur se retourna vers sa sœur puis la fixa dans les yeux d’un air navré

- Il n’y a pas à dire, ça se voit que tu étais trop jeune pour te souvenir de lui. Si Père avait été là, il t’aurait salement savaté. Tu parles comme tous ces bourgeois qui se prétendent philosophes ! Du cynisme Petita, du cynisme ! Ce n’est pas en déblatérant ces âneries mièvres que tu feras quelque chose de bien dans la vie. Tu parles comme un livre ! Garde ça quand nous serons de…

On frappa à la porte. Trois hommes identiques entrèrent :

- On l’a retrouvé Exequatur ! Le texte ! IL a survécu à l’incendie du palais !

- Excellent Usus. Vraiment excellent… Je terminerai ma leçon particulière demain. Amenez-moi vite le parchemin dans mon bureau.

Usus, Fructus et Abusus acquiescèrent de la tête.

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- Mes frères, l’heure est enfin venue d’assouvir notre vengeance ! Muahahahahahahahahahahah !
Notre plan démoniaque est fin prêt.

Méticuleusement, Exequatur retira le drap qui recouvrait le tableau noir de son bureau.

- Vous en conviendrez, Alérandir est le roi des incapables, nos espions m’ont confirmé qu’il était devenu accro à la schnouf, la drogue que nous produisons dans les montagnes de Galdérion.
J’ai toujours su que c’était un faible et qu’il deviendrait très vite accro. Petit à petit, notre drogue a gangréné les hautes sphères d’Aguératon et je suis fier de vous annoncer que nous sommes fictivement les dirigeants de ce grand Royaume. Tous les dignitaires sont désormais dépendants de notre bonne volonté.
Cependant, ceci n’est que le début de notre grand retour. Nous avons besoins d’alliés, de fiers à bras comme on dit. Quand nous avons été faits prisonniers il y a huit ans, notre famille s’est engagée à ne plus jamais lever d’armée, et nous avons dû nous y tenir pendant tout ce temps pour ne pas éveiller les soupçons. L’heure est venue de faire fi de cet accord, nos ennemis ont été lobotomisés, ils sont devenus malléables. Mais gare à nous, il subsiste encore de nombreux ennemis potentiels.

C’est pourquoi, nos objectifs à moyens terme sont :
- Créer une guilde de Seigneurs libres, qui oseront dire ce qu’ils pensent et qui penseront ce qu’ils disent.
- Instaurer à nouveau le mercantilisme sur l’ensemble des terres Aguératoniennes
- Supprimer toute restriction liberticide, la liberté d’entreprendre, la liberté d’expression, la liberté d’aller et venir, la liberté sexuelle, tout sera désormais possible en Aguératon
- Promulguer la noble et très sage charte des lois essentielles du bon Roy Bob 1er

Frères, Aguératon est avant tout une terre d’abrutis et de bouseux, apprêtons nous durant notre quête à rencontrer un ramassis d’imbéciles, aveuglés par le dogme Hangratial. Il faudra coûte que coûte leur ouvrir les yeux, et en dernier recours on leur crèvera les yeux pour qu’ils restent définitivement aveugles.

Aguératon a une autre grande faiblesse, la pauvreté de son système judiciaire : C’est un désert juridique. Alérandir n’a jamais saisi l’importance de se doter d’institutions judiciaires puissantes. Une police inutile, des juges inexistants, aucune constitution !
On fera péter le système de l’intérieur ! On va profiter de cette faiblesse pour pervertir encore plus leur fonctionnement.

Vous m’avez ramené aujourd’hui l’original de la charte, édictée par feu Bob 1er le Charretier. Cet original sera le préambule de la charte de notre guilde : Les Lex Fori.
Nos armes seront, le droit, l’argent, la manipulation, le cynisme et accessoirement l’acier. Mais en aucun cas, nous ne renierons les principes consacrés par notre père, c'est-à-dire la Liberté avec un grand « L » messieurs.

Lex Fori Carta

En préambule la Charte des lois essentielles de Béthélis

Déclaration des Droits

1- Tous les Betheliens naissent libres et égaux en droits.
Tous ont une égale vocation à jouir de tous les droits et de toutes les libertés garantis par la présente Charte des lois essentielles.
Les discriminations de toutes sortes, notamment celles fondées sur la race, l’ethnie, la région, la couleur, le sexe, la langue, la religion, la caste, les opinions politiques, la fortune et la naissance, sont prohibées sauf pour notre bon Roy.

2- Tous les citoyens ont également droit à l'éducation et au travail.

3- La Charte des lois essentielles garantit à tous les citoyens:
- la liberté d'opinion, la liberté d'expression sous toutes ses formes et la liberté de réunion;
- la liberté d'association et la liberté d'adhérer à toute organisation syndicale et politique de leur choix.

4- Le droit de propriété et la liberté d'entreprendre demeurent garantis.

5- La Liberté de Culte est reconnue et garantie par la Charte des lois essentielles.

6- La Charte des lois essentielles garantie le droit à la liberté d’aller et venir sur tout le territoire Bethelien

7- La libre circulation des biens et marchandise est reconnue par la Charte des lois essentielles.

8- La demeure, le domicile, la vie privée et familiale, le secret de la correspondance de toute personne sont inviolables.
Il ne peut y être porté atteinte que selon les formes et dans les cas prévus par la loi.

9- Tout citoyen Bethelien a le devoir de concourir à la défense et au maintien de l’intégrité territoriale.
Il est tenu de s’acquitter du service national lorsqu’il en est requis.

10- Tous les Betheliens et toute personne vivant à Bethelis bénéficient d’une égale protection de la loi. Tous ont droit à ce que leur cause soit entendue par une juridiction indépendante et impartiale.

I
DISPOSITIONS GENERALES
DES PRINCIPES FONDAMENTAUX

Art 1er :
Béthélis est une Monarchie Constitutionnelle, laïque et démocratique.

Art 2 :
Le Roy est le représentant Suprême de la Nation, Symbole de son unité, Garant de la pérennité et de la continuité de l'Etat, veille au respect de la Charte des lois essentielles. Il est le protecteur des droits et libertés des citoyens, groupes sociaux et collectivités.
Il garantit l'indépendance de la Nation et l'intégrité territoriale du Royaume dans ses frontières authentiques.

Art 3 :
La langue officielle de Bethelis est le Français juridicorthonormé.
L'emblème national est le Bobflouz.
L'hymne National est Politique réjouis toi !
La devise de la Monarchie Bethelien est : « Enrichie toi le plus possible, mais en silence »

Art 4 :
La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par la voie du référendum et par ses représentants.
Les modalités de suffrage seront décrites dans des articles suivants.

II
LE ROY

Art 5 :
La Couronne du Bethelien est héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en et par ordre de primogéniture à moins que le Roy ne désigne, de son vivant, un successeur parmi ses fils, autre que son fils aîné. Lorsqu'il n'y a pas de descendants mâles en ligne directe, c'est au Conseil Législatif de déterminer à qui reviendra la Couronne royale.

Art 6:
Si le successeur au Roy n'a pas atteint l'âge de 21 ans, la régence du Royaume revient à un Conseil dont les membres sont nommés par le Corps Législatif.

Art 7:
Le Roy promulgue les lois votées par les deux chambres législatives.

Art 8 :
Le Roy nomme et révoque ses ministres. Ces derniers auront pour tâche de l'assister dans les affaires du Royaume. Le Roy préside le Comité Suprême, réunion des ministres où seront débattues les décisions à prendre. Le Roy a le droit de dernier mot.
A l'issue du Comité, le Roy peut porter aux Chambres une ou plusieurs propositions de lois.

Art 9 :
Le Roy peut prononcer la Dissolution de la Chambre du Peuple ainsi que de la Chambre des Vassaux.
Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans les 6 mois qui suivent la précédente dissolution.

Art 10 :
Le Roy est le Chef des Armées. En cas de conflit avec une puissance extérieure, c'est à lui de commander les forces Armées.

Art 11 :
Le Roy s'il le désire peut intervenir dans le débat d'une des deux Chambre afin de donner un avis sur un projet de loi.

Art 12 :
Le Roy a le droit de faire grâce.

Art 13 :
Le Roy nomme les ambassadeurs ainsi que les autres représentants de la nation Bethelienne auprès des organisations internationales.

Art 14 :
Les pouvoirs du Roy sont garantis par la possession du plus compte en banque du pays. Si celui-ci venait à perdre sa première place, le Roy ainsi que toute sa lignée se verront déchus de ses fonctions et un nouveau Roy serait nommé dans les quinze jours suivant par le Conseil Législatif.

Art 15 :
Le Roy n'est pas responsable pénalement même après avoir commis une douzaine de génocides et dans des sombres affaires de corruption.

III
LE CABINET

Art 16 :
Le Cabinet est composé des différents ministres nommés par le Roy.

Art 17 :
La fonction principale du ministre est de conseiller le Roy. Ce dernier peut toutefois donner un pouvoir d'exécution à un ministre s'il le désir. Le cas échéant chaque acte du ministre devra être contresigné par le Roy.

IV
LE CORPS LEGISLATIF

Art 18 :
Le Corps législatif est composé de la Chambre du Peuple et de la Chambre des Vassaux.

Art 19 :
Les 350 députés de la Chambre du Peuple sont élus par tiers tous les 2 ans.
75 % du tiers est élu au suffrage uninominal à deux tours. 25% du tiers sont élus à la représentation proportionnelle au plus grand reste dans les circonscriptions déterminées par le Roy.

Art 20 :
Les 200 vassaux de la Chambre des Vassaux sont nommés par le Roy tous les 8 ans.

Art 21 :
Aucun membre du parlement ne peut-être poursuivi, recherché, arrêté pendant la durée de son mandat. Le Roy peut toutefois retirer l'immunité parlementaire à tout moment et à n'importe quel parlementaire.

Art 22 :
Les sessions parlementaires sont publiques se déroulent du premier jour de la neuvième décade Septembre au dernier jour de la sixième.
La session privée de la Chambre du Peuple aura lieu une fois toutes les sept lunes.
La session publique de la Chambre des Vassaux aura lieu chaque lendemain de la session privée de la Chambre du Peuple.
A tout moment, le Roy peut décréter une journée parlementaire exceptionnelle.

Art 23 :
Tout mandat impératif est nul.
Le vote des parlementaires est personnel, le député n'est pas soumis à l'approbation de sa circonscription pour voter une loi.

Art 24 :
A chaque renouvellement d'une chambre, cette dernière devra procéder à l'élection d'un nouveau président de la Chambre.

Art 25 :
Le Corps législatif a pour fonction principale de rédiger les lois. Afin de lancer un projet de loi, il faut que ce dernier soit approuvé par au moins 50 députés.
Ce dernier sera alors débattu par la Chambre du Peuple. Le projet est ensuite débattu et potentiellement amendé à la Chambre des vassaux. Au bout de deux allés et retours. Le projet et définitivement adopté par la Chambre du Peuple.
Le fonctionnement est le même pour les propositions de lois.

V
LE COMITE CONSTITUTIONNEL

Art 26 :
Le Comité Constitutionnel comprend 10 membres nommés. 5 membres nommés par le Roy. 3 membres nommés par la Chambre du Peuple et 2 membres nommés par la Chambre des Vassaux.
A chaque renouvellement d'un des trois organes, ce dernier devra nommer à nouveau le nombre de membres qui lui est attribué.

Art 27 :
Le Comité Constitutionnel veille à la régularité de chaque élection. En cas de contestation d'une élection, le Comité devra statuer sur la validité de la plainte. Le cas échant, ce dernier rendra alors une décision.

Art 28 : En cas de contestation de lois organiques, celles-ci peuvent être amenées devant le Comité Constitutionnel si 100 députés ou vassaux en font la demande. La Constitutionnalité de la loi sera examinée par le Comité Constitutionnel.

Art 29 :
La contestation d'une loi ne peut s'effectuer que jusqu'à 15 lunes après sa promulgation.
Toutefois, la saisine du Comité Constitutionnel pourra s'effectuer si le Roy en fait la demande.

Art 30 :
Si une loi est jugée non Constitutionnelle, cette dernière peut soit être renvoyé au Corps Législatif qui sera chargé de l'amender en conséquence ou bien de l'annuler définitivement la loi.

VI
LA JUSTICE

Art 31 :
La justice est indépendante des autres pouvoirs.
Le Roy est garant de cette indépendance.

Art 32 :
L'autorité judiciaire se doit d'être gardienne de toutes les libertés individuelles, des droits et des devoirs du citoyen.

VII
LA REVISION

Art 33 :
La Révision de la Charte des lois essentielles peut être proposée par le Roy ou bien par au moins les deux tiers des sièges d'une des deux chambres.
Une fois la proposition de modification prise ou votée, la modification doit être acceptée par référendum.

--- FIN DU PREAMBULE ---

Chapitre 1 : Objet

La Lex Fori réunit les seigneurs libres qui se retrouvent dans la pensée de Bob 1er. Eu égard aux violations des droits et libertés commises par le Doux et ses sbires, la Lex Fori se veut comme l’alternative au gouvernement totalitaire.

Chapitre 2 : Membres et adhésion

La Lex Fori est avant tout un courant de pensée qui réuni n’importe quel seigneur qui souhaite y adhérer. Aucun pré-requis ne sera demandé, la simple preuve donnée par le postulant de son amour pour la liberté, l’argent, le pouvoir, la débauche suffit. Les amis du Doux seront bien entendu indésirables.

Chapitre 3 : Notre bon Roy Bob 1er le Charretier

Même mort, Bob 1er reste et restera notre bon Roy, ses descendants sont d’office nommés Magistrats Suprêmes.

Chapitre 4 : Exequatur dit le J.A.P.

Exequatur notre chef est nommé Juge d’Application des Peines et sera notre chef ad vitam aeternam.

Chapitre 5 : Usus, Fructus, Abusus et Petita

Membres honoraires de la Lex Fori, ils interviendront au gré de leur humeur. Tous descendants de Bob 1er leurs paroles sont naturellement sages.

Chapitre 6 : Fonctionnement

Chaque membre est libre de faire ce qu’il veut. C’est ce qu’on appelle la liberté. La Lex Fori sera régit par le code pénal instauré par notre bon Roy Bob 1er, il n’y aura donc pas d’écart possible.

Chapitre 7 : Conquête du pouvoir et établissement d’un nouveau paradigme

A terme, le régime Hangratial ne sera plus qu’un mauvais souvenir. La Lex Fori rétablira les libertés au sein d’Aguératon.
Exequatur sera placé sur le trône, remplaçant le Doux et instaurera un régime juste et équitable.
Des institutions fortes seront créées. Une Haute Cour de Justice toute puissante et active, un véritable droit pour la défense des innocents et des moins innocents. La levée de toute censure ainsi qu’un encadrement strict de tous les représentants de l’ordre établi.